Café-terrasse et placottoir

Description

Le café-terrasse est un aménagement implanté sur le trottoir et/ou la chaussée afin d’y permettre le service et la consommation de nourriture et d’alcool. Il est géré par un restaurant ou un débit de boisson, qui loue cet espace public avec l’autorisation de la Ville.

Le placottoir est un aménagement du même type installé sur le domaine public. Contrairement au café-terrasse, son utilisation n’est pas exclusive à la clientèle d’un commerce et il n’y a pas de service. Il peut s’agir d’espaces de halte et de détente plutôt que de lieux de restauration. Ils sont généralement installés et entretenus par l’arrondissement, une institution ou un regroupement de commerçants.

Afin d’alléger le texte et puisque le nombre de permis de cafés-terrasses dépasse largement celui des placottoirs, le terme « café-terrasse » est utilisé tout au long de cette fiche. Les principes d’accessibilité et de sécurité qui guident leur aménagement restent les mêmes.

Cette fiche se présente comme un document d’aide à la conception qui, en aucun cas, ne peut se substituer à une analyse en bonne et due forme du contexte d’implantation, ni servir à la délivrance directe d’un permis. Elle vise à favoriser une implantation sécuritaire des cafés-terrasses, en assurant l’accessibilité de la rue et des bâtiments pour tous les usagers ainsi qu’en facilitant l’orientation des personnes malvoyantes.

Pertinence

Sécurité

Les lignes directrice présentées ici favorisent l’aménagement des cafés-terrasses de façon à maintenir la visibilité entre les différents usagers de la rue.

Accessibilité universelle

Cette fiche propose des lignes directrices pour aménager les cafés-terrasses sur le domaine public de façon à :

permettre à tous les usagers de le fréquenter, incluant les usagers se déplaçant en fauteuil roulant, avec une poussette, une valise, une canne, un déambulateur, etc.;
maintenir une circulation aisée, confortable et sécuritaire sur le trottoir pour tous les usagers;
maintenir le repérage des commerces et l’accessibilité aux bâtiments;
faciliter l’orientation des personnes malvoyantes.

Expérience de l'usager

Un café-terrasse bien conçu peut :

créer des lieux de halte, de détente et de rassemblement sur la rue;
dynamiser l’espace public et soutenir les entreprises locales en favorisant l’animation et la convivialité des rues commerciales.

Contexte d'implantation

Les cafés-terrasses sur la chaussée ne peuvent être autorisés qu’à des endroits où :

le stationnement est permis en tout temps;
la vitesse permise et observée est de 40 km/h ou moins.

Les cafés-terrasses sont à proscrire dans les cas suivants :

dans les courbes (rayon inférieur à 250 m);
dans un débarcadère universellement accessible ou devant une place de stationnement réservée pour les personnes à mobilité réduite (ou à limitations fonctionnelles);
dans une zone de livraison ou de taxi;
dans une zone de stationnement réservée pour l’utilisation d’une borne de recharge électrique;
dans une zone de stationnement réservé à l’autopartage;
dans une zone d’arrêt interdit;
sur une piste ou une bande cyclable, à l’exception du cas d'une piste cyclable située entre le trottoir et une voie de stationnement, où une déviation de la piste cyclable dans la voie de stationnement est possible (voir section 1.1);
devant une entrée charretière;
dans une voie réservée aux autobus;
dans une zone d’arrêt d’autobus, ce qui correspond à :
- un dégagement minimal de 30 m sur la chaussée en amont de l’arrêt, et de 8 m en aval de l’arrêt;
- une zone de 15 m sur le trottoir en amont de l’arrêt (ou 20 m pour un autobus articulé) afin de permettre l’embarquement et le débarquement des usagers;
- dans certains cas, il s’avère possible de contacter la STM afin de négocier le déplacement temporaire d’un arrêt* ;

à moins de 5,0 m d’un passage piéton ou du rayon de coin d’une intersection (voir figure 1), afin d’y offrir un dégagement visuel minimal (un emplacement plus près de l'intersection pourrait seulement être considéré à une intersection complètement fermée à la circulation, sous réserve d'une validation technique).

Les principes d’aménagement indiqués dans cette fiche s’appliquent également aux rues piétonnes (saisonnières ou permanentes) ou partagées.

Figure 1 - Dégagement visuel minimal requis près des intersections

* Des règles strictes encadrent les décisions relatives à l’emplacement d’un arrêt, et la STM s’est dotée de critères d’évaluation guidant les analyses et la prise de décision. Un déplacement d’arrêt d’autobus présente des enjeux relatifs à la sécurité des déplacements piétons, à l’accessibilité universelle et à la communication avec la clientèle. Par exemple, la présence d’une voie réservée, d’une zone d’arrêt balisée dans une piste ou bande cyclable, d’un abribus, d’un générateur de déplacements ou de feux sonores pourra entraîner un refus systématique de toute demande de déplacement d’arrêt. D’autres critères tels que l’achalandage à l’arrêt, la distance interarrêts, l’aménagement à l’intersection doivent être également analysés par un conseiller de la STM.

Emplacement

Les cafés-terrasses sont généralement placés sur des rues commerciales. Les placottoirs doivent être placés à des endroits où l’activité piétonne est suffisante pour assurer un achalandage.

En règle générale, un café-terrasse est situé devant le commerce auquel il est rattaché, ou sur le côté d’un commerce de coin. Il peut être possible d’empiéter devant la façade des bâtiments voisins avec l’aval de l’arrondissement et selon les conditions établies par ce dernier, à condition d’avoir une entente signée avec le ou les voisins immédiats.

Des accommodements peuvent être requis pour permettre aux commerces situés aux coins de rue d’aménager un café-terrasse tout en maintenant un dégagement visuel minimal de 5,0 m par rapport à l’intersection, en particulier lorsque la façade du commerce est étroite. Les solutions alternatives suivantes sont suggérées :

aménager le café-terrasse sur la rue transversale;
permettre un dépassement du café-terrasse devant la façade du commerce voisin, si celui-ci n’exploite pas lui-même un café-terrasse;
partager l’espace disponible entre les commerces, au prorata de la largeur de leur façade.

Un changement au règlement d’arrondissement peut être requis afin de mettre en œuvre ces solutions. Une autre mesure de mitigation est d’aménager des placottoirs publics utilisables par les clients de tous les commerçants.

Demande de permis

Les cafés-terrasses aménagés sur le domaine public doivent faire l’objet d’une demande d’occupation du domaine public auprès de l’arrondissement.

Toute implantation d’un café-terrasse sur la chaussée devrait être préalablement approuvée par un ingénieur afin d’assurer qu’elle n’a pas d’impact négatif sur la sécurité et la circulation sur le tronçon de rue. Les éléments suivants doivent être pris en considération :

la hiérarchie fonctionnelle, la limite de vitesse et la vitesse pratiquée;
la configuration de la rue (nombre de voies, sens de la circulation, etc.);
les débits de circulation pour tous les modes de déplacement;
la visibilité;
la présence de routes de camionnage, de lignes d’autobus ou de voies cyclables;
l’accès des services d’urgence;
l’historique d’accidents dans le secteur en question;
etc.

Conception

En plus des exigences du présent document, la conception, la construction et l’aménagement du café-terrasse doivent respecter les exigences des arrondissements. Le Règlement d’occupation du domaine public de chaque arrondissement doit également être respecté, notamment pour assurer l’accessibilité universelle des aménagements et des bâtiments.

Implantation

La largeur minimale souhaitable d’un café-terrasse est de 1,8 m. Toutefois, il est possible de réduire la largeur jusqu’à 1,2 m si la largeur du trottoir le requiert, pourvu que l’aire de manœuvre puisse déborder sur le trottoir.

L’empiètement d’un café-terrasse sur la voie de stationnement est au maximum de 2,0 m, tout en respectant les dégagements minimaux requis par rapport aux voies de circulation (voir section Dégagements requis). L’empiètement doit être le même pour tous les cafés-terrasses situés sur le même tronçon de rue.

Dans certains cas où une piste cyclable est présente entre le trottoir et le stationnement, une déviation de la piste vers la voie de stationnement peut être effectuée afin d’aménager un café-terrasse, tel qu’illustré sur la figure 2. La largeur de la piste cyclable doit être conservée lors de sa déviation. La déviation de la piste cyclable doit être indiquée à l’aide de délinéateurs, ainsi qu’avec du marquage temporaire au besoin.

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Figure 2 - Déviation d’une piste cyclable

Les cafés-terrasses doivent être aménagés sur un seul niveau. Une exception peut toutefois être faite dans le cas où ils sont installés sur une rue dont la pente est supérieure à 5%. Dans ce cas, il peut être acceptable de prévoir deux ou plusieurs niveaux. Chaque niveau doit être accessible à partir du trottoir. L’aménagement doit respecter les exigences du Code national du bâtiment et des mesures doivent être prises pour assurer l’accessibilité universelle.

Les figures suivantes montrent certaines exigences liées à l’implantation de cafés-terrasses.

Figure 3 - Café-terrasse sur le trottoir uniquement

Figure 4 - Café-terrasse sur le trottoir et la chaussée

Accès

L’accès doit avoir une largeur minimale de 1,2 m, la largeur recommandée étant de 1,8 m.

Une aire de manœuvre minimale de 1,5 m de diamètre est requise de part et d’autre de l’accès pour permettre les manœuvres d’un fauteuil roulant.

L’accès doit se faire à partir du trottoir, sauf dans le cas d’une rue piétonne où un accès secondaire peut être prévu via le côté chaussée. Dans ce cas, les accès peuvent être aménagés de façon à ce que le café-terrasse puisse servir de rampe d’accès permettant à une personne à mobilité réduite de passer du niveau de la chaussée au trottoir.

Corridor de marche

Afin d’assurer l’inclusion des personnes à mobilité réduite, il est prescrit d’implanter les cafés-terrasses en contre-terrasse, c’est-à-dire en bordure de trottoir. Cela permet de maintenir un corridor de marche libre d’obstacle et rectiligne à proximité des bâtiments et de faciliter leur accès. Cela découle du fait que l’alignement des bâtiments est un repère très important pour les personnes avec une déficience visuelle.

Les largeurs suivantes sont requises pour le corridor de marche :

1,8 m minimum sur une rue locale;
2,1 m minimum sur une artère ou une collectrice;
2,5 m minimum lorsque le trottoir a une largeur totale supérieure à 5,0 m et que l’achalandage piéton est élevé (ex : au centre-ville, sur une rue commerciale, devant un édicule de métro, etc.).

Dégagement requis

Le café-terrasse doit respecter les dégagements minimaux suivants :

0,5 m (0,6 m souhaitable) d’une voie de circulation;
NB : Il faut s’assurer que la voie de circulation adjacente ait une largeur minimale de 3,0 m, ou de 3,2 m en présence de bus ou de camions
0,5 m de la bordure de trottoir dans le cas d’un café-terrasse occupant seulement le trottoir;
1,0 m d’un accès ou entrée charretière;
0,5 m du mobilier urbain (poubelle, banc, colonne d’affichage, etc.);
0,5 m d’un fût (lampadaire ou feu de circulation);
1,5 m à l’avant d’un boîtier de contrôle de feux de circulation, 0,5 m sur les côtés;
0,5 m du pourtour d’un arbre. Les fosses de plantation doivent être dégagées en tout temps pour permettre à la pluie de percoler sur toute leur surface;
0,3 m d’une tige de panneau de signalisation ou d’une borne de stationnement (numéros de place);
1,0 m d’une borne de paiement du stationnement;
1,5 m d’un support à vélos (ou dégagement suffisant pour permettre son utilisation);
2,5 m de dégagement requis devant un support de type râtelier;
1,0 m d’une station Bixi;
1,5 m d’une borne d’incendie ou d’un raccord-pompier;
1,0 m d’un regard ou d’une vanne.

Les compagnies d’utilités publiques (Bell, Hydro-Québec, Énergir, etc.) et la Ville de Montréal doivent avoir accès en tout temps à leurs installations situées sur l’emplacement de l’occupation, même sous la plate-forme. Le café-terrasse ne doit pas bloquer l’accès aux raccordements de gaz, compteurs électriques, boîtiers de contrôle, regards, puisards, vannes et autres équipements.

Le café-terrasse ne doit en aucun temps obstruer, en partie ou en totalité, la sortie d’évacuation d’un immeuble et au collecteur d’alimentation des systèmes de gicleurs (siamoises).

Un corridor d’accès de 1,2 m doit être aménagé entre deux cafés-terrasses lorsqu’il y a une enfilade de plus de 25 m, afin de faciliter l’accès aux services d’urgence.

Si l’espace résiduel entre deux cafés-terrasses est trop étroit pour permettre le stationnement d’une voiture, soit en dessous de 6,0 m, il est recommandé d’occuper cet espace par un placottoir ou du mobilier urbain (bacs de plantations, supports à vélos, etc.).

Sur une rue piétonne, les cafés-terrasses doivent être aménagés de façon à conserver un corridor libre d’obstacle de 6,0 m au centre de la chaussée, afin de permettre le passage des véhicules d’urgence (voir figure 5).

Figure 5 - Rue piétonne - Corridor libre d’obstacle au centre de la chaussée

Plate-forme

La plate-forme constitue la base du café-terrasse. Elle doit répondre aux exigences suivantes pour être fonctionnelle et accessible universellement.

La surface de la plate-forme doit être régulière, stable, ferme et antidérapante. Elle ne doit pas comporter d’espacement de plus de 13 mm. Sa construction doit tenir compte de la pente transversale de la chaussée, afin que la pente de la surface de la plate-forme ne soit pas supérieure à 2% (voir figure 7). Elle doit être construite de façon à éviter l’accumulation d’eau.

Les matériaux de construction doivent être solides et résister aux intempéries. Les critères d’aménagement de l’arrondissement doivent être respectés le cas échéant.

La plate-forme doit être collée sur le trottoir et à la même hauteur que celui-ci. L’écart maximal permis entre la plate-forme et le trottoir est de 13 mm horizontalement et de 50 mm verticalement (voir figure 7).

Tout écart horizontal de plus de 13 mm entre la plateforme et la bordure du trottoir doit être couvert par une plaque métallique antidérapante ou tout autre matériau jugé conforme par l’arrondissement. L’épaisseur de la plaque servant de connecteur entre le trottoir et le café-terrasse doit être de moins de 13 mm.
Un ressaut vertical de plus de 13 mm requiert une rampe d’accès. Celle-ci doit :
- avoir une pente maximale de 1:12 (8%) (voir figure 6);
- être située à l’intérieur du café-terrasse;
- comporter un biseau en métal afin d’éviter tout ressaut de plus de 13 mm entre le trottoir et la rampe d’accès.

Les configurations sans rampe d’accès sont préférables afin de faciliter les manœuvres des personnes à mobilité réduite et de maximiser la surface utilisable du café-terrasse.

Aucun élément du café-terrasse ne peut être fixé sur le domaine public.

Un café-terrasse aménagé exclusivement sur le trottoir n’est pas tenu d’avoir une plateforme.

Figure 6 - Café-terrasse avec rampe d’accès

Figure 7 - Plate-forme et drainage

Drainage

La plate-forme ne doit pas nuire au passage de l’eau pour le drainage en bordure de rue. Les puisards ne doivent pas être bloqués. De plus, il est recommandé de prévoir un espace libre sous la plate-forme, en bordure du trottoir, pour permettre l’écoulement de l’eau vers les puisards (tel qu’illustré à la figure 7). Un grillage peut être installé aux ouvertures de chaque côté de la plate-forme, pour éviter que l’espace libre soit obstrué par des débris.

Délimitation du café-terrasse

Le café-terrasse doit être délimité par des garde-corps ou des murets, sauf vis-à-vis l’accès, afin d’indiquer la limite entre le café-terrasse et le domaine public.

Le garde-corps ou le muret doit:

avoir une hauteur minimale de 0,75 m mesurée à partir du plancher du café-terrasse, et une hauteur maximale de 1,07 m calculée à partir de la chaussée;
être constitué d’éléments fixés ensemble, de manière à ce qu’il soit suffisamment solide pour pouvoir s’y appuyer;
être construit de façon à ne pas permettre le passage d’un objet de plus de 0,3 m de diamètre;
être détectable à la canne blanche par des éléments horizontaux à 0,3 m ou moins du sol;
être ajouré de façon à garantir au moins 30% de transparence afin d’assurer la visibilité à l’intérieur du café-terrasse
être constitué de bois, de métal ou d’un matériau à la combustibilité limitée.

Dans le cas d’une rue piétonne, la délimitation du café-terrasse peut également se faire à l’aide d’une corde ou d’une chaîne avec bollards, d’un vinyle, d’une toile ou de bacs de végétaux naturels.

Si le café-terrasse est couvert (ex : pergola, parasol, auvent), un dégagement minimal de 2,1 m est requis sous la structure, mesuré à partir de la surface de la plate-forme. Aucun côté ne doit être fermé entre le garde-corps et le toit, afin de ne pas nuire à la visibilité.

L’installation d’un café-terrasse ne doit pas nuire à la visibilité des panneaux de signalisation et des feux de circulation.

Figure 8 - Dégagement visuel

Protection du café-terrasse

Dans les cas où le café-terrasse est aménagé sur la chaussée, des dispositifs doivent être installés pour améliorer sa visibilité pour les cyclistes et les conducteurs, ainsi que pour le protéger des manœuvres de stationnement.

Afin d’assurer la visibilité du café-terrasse le soir, une bande rétro-réfléchissante doit être installée sur le garde-corps à chaque extrémité d’un café-terrasse situé sur la chaussée, ou idéalement sur tout son pourtour. Alternativement, des délinéateurs réfléchissants peuvent être installés aux coins du café-terrasse, côté chaussée.

Pour protéger le café-terrasse des manœuvres de stationnement, des bacs de plantations peuvent être installés à l’extérieur du muret ou du garde-corps, ou intégrés à ceux-ci (voir figure 4). Ces bacs doivent :

être fixé au café-terrasse;
avoir une hauteur minimale de 0,5 m et maximale de 1,07 m, incluant les végétaux;
contenir des végétaux ayant une hauteur maximale de 1,07 m à partir de la chaussée.
avoir un poids minimal de 75 kg;
être muni de bandes réfléchissantes;
limiter au maximum la projection de morceaux ou pièces en cas d’impact;
être difficilement renversable.

Mobilier et équipement

Du mobilier extérieur peut être disposé dans le café-terrasse, tels que des chaises, bancs, banquettes, sofas d’extérieur et tables.

Afin de faciliter l’accueil d’une personne à mobilité réduite, il est recommandé de choisir du mobilier accessible et facile à déplacer par une seule personne au besoin.

Le mobilier et les matériaux utilisés doivent répondre aux standards de qualité et aux critères d’aménagement définis par l’arrondissement, le cas échéant. Ils doivent être solides, durables et conçus pour l’extérieur.

Dans le cas des placottoirs, il est recommandé de prévoir des assises permanentes, intégrées à la structure du placottoir.

En dehors des heures d’exploitation, le mobilier doit être entreposé à l’intérieur du commerce ou enchaîné à l’intérieur du café-terrasse. Il est interdit d’attacher, de cadenasser ou d’appuyer tout élément du café-terrasse à un arbre.

Afin de dégager le champ visuel sur et depuis le café-terrasse, seuls les parasols ou auvents peuvent dépasser une hauteur de 1,07 m. Ils doivent également respecter les exigences suivantes :

Ne doivent pas constituer un obstacle visuel ou obstruer la signalisation;
Ne doivent pas excéder la superficie du café-terrasse;
Doivent être solidement fixés;
Doivent offrir un dégagement minimal de 2,1 m mesuré à partir de la plate-forme du café-terrasse (voir figure 8).

Végétaux

Si des végétaux sont installés sur le garde-corps du café-terrasse, ils doivent être choisis de façon à ce que leur hauteur, mesurée à partir de la chaussée, ne dépasse pas 1,07 m. Les végétaux ne doivent pas devenir un obstacle visuel pour les automobilistes et les cyclistes.

Les végétaux ou autres éléments décoratifs installés sur le garde-corps doivent être situés à l’intérieur du périmètre de l’aménagement.

Éclairage

Tout éclairage des cafés-terrasses qui pourrait éblouir ou distraire un conducteur est à proscrire.

Capacité d’accueil

La capacité d’accueil maximale d’un café-terrasse doit être calculée selon les exigences de la dernière version du Code national du bâtiment (voir article 3.1.17 “Nombre de personnes” dans la version 2020).

En date de publication de cette fiche, le Code indique un minimum de 1,20 m2/occupant pour des salles à manger, bars et cafétérias.

La capacité d’accueil de tout espace extérieur (domaine privé et domaine public) réservé à la restauration ne doit pas dépasser 50 % de la superficie intérieure du restaurant également réservé à la restauration, ou alors respecter les prescriptions du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement.

Références

Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies. Code national du bâtiment, volume 1, 2020.
Arrondissement Le Plateau-Mont-Royal. Guide d’aménagement d’un café-terrasse sur le domaine public, 2023.
Arrondissement Le Sud-Ouest. Guide d’aménagement café-terrasse et placottoir, 2019.
Arrondissement Ville Marie. Guide d’aménagement d’un café-terrasse ou d’un placottoir, 2020.
UCLA (University of California, Los Angeles) Complete Streets Initiative – Luskin School of Public Affairs. Reclaiming the Right of Way – A Toolkit for Creating and Implementing Parklets, 2012.
Ville de Montréal. Guide d’aménagement durable des rues de Montréal, Fascicule 5 – Aménagements piétons universellement accessibles, Version 1.0, 2017.
Ville de Montréal. Règlement sur le Service de sécurité incendie de Montréal (RCG-12-003), 30 mars 2022.
Ville de Philadelphie. Parklets Guidelines & Application, 2016.
Ville de Québec. Guide d’aménagement d’un café-terrasse dans une place de stationnement (consulté en novembre 2023).
Ville de San Francisco. Planning Department. Parklet Manual, 2020.
Ville de Toronto. CaféTO - Sidewalk Café Application Guide, version 3.0., 2022.
Ville de Toronto. CaféTO - Curb Lane Café Guidelines, version 1.1, 2023.
Ville de Vancouver. Parklet Manual, 2016.